Les trois séries de titres de dette digitaux (ou « security token ») natifs admis sur LuxSE SOL sont des « covered bonds » (OFH Tokens) et des produits structurés, qui ont été émis et déployés par la filiale de Société Générale spécialisée dans les crypto actifs, Société Générale - FORGE (SG - FORGE), sur les blockchains publiques Ethereum et Tezos respectivement. Ces produits sont considérés comme des instruments financiers et des titres de créance en vertu de la loi française et sont compatibles avec le cadre d’interopérabilité et de titrisation open source CAST. [1]
Cette admission s’inscrit dans un contexte plus large, marqué par l’accélération de la numérisation du marché à l’aide de la technologie blockchain, et notamment par la mise en place imminente du régime pilote européen, qui devrait entrer en vigueur en 2022, et qui permettra le traitement des « security tokens » par le biais d’infrastructures de marché en ligne avec les réglementations européennes applicables pendant un délai transitoire.
Les « security tokens » natifs émis sur DLT permettent un processus d’émission et un cycle de vie entièrement numériques. En raison de leurs caractéristiques innovantes, les « security tokens » natifs ont le potentiel d’améliorer considérablement l’efficacité et la transparence des marchés financiers et de rendre les transactions plus sûres et plus résilientes, tout en offrant les mêmes avantages que des instruments financiers émis de manière conventionnelle.
LA TECHNOLOGIE BLOCKCHAIN SE GÉNÉRALISE DANS L’INDUSTRIE FINANCIÈRE
Cette nouvelle avancée de LuxSE dans le domaine de la DLT est une nouvelle étape naturelle dans l’ambitieux programme numérique de LuxSE, soulignant l’engagement de la Bourse à numériser et à moderniser les marchés de capitaux.
« L’admission de « security tokens » sur la liste officielle des valeurs mobilières de la Bourse de Luxembourg représente une véritable étape importante pour les marchés financiers de l’UE, car elle fournit une solution unique, innovante, robuste et accessible au public pour les émetteurs et les investisseurs de ces instruments. Il s’agit là d’une nouvelle étape importante vers la transformation numérique de la Bourse de Luxembourg et d’une première pierre dans notre contribution à la diffusion des prix et à la transparence des instruments financiers émis en DLT », a déclaré Julie Becker, PDG de LuxSE. « Nous sommes ravis d’accueillir Société Générale, une institution leader dans le domaine de la DLT, en tant que premier émetteur de « security tokens » sur notre bourse et sommes confiants que d’autres émetteurs suivront à mesure que de plus en plus d’acteurs du marché s’intéresseront à cette technologie de rupture. »
Afin de clarifier les critères d’éligibilité et de guider les émetteurs de « security tokens » tout au long du processus d’admission, LuxSE a publié aujourd’hui des lignes directrices pour l’enregistrement des instruments financiers DLT sur SOL Guidelines for the registration of DLT financial instruments onto SOL. Pour être pris en compte pour l’admission sur LuxSE SOL, les « security tokens » devront respecter ces directives ainsi que le livre de règles LuxSE SOL.
UN PIONNIER DANS LE DOMAINE
Société Générale est pionnière dans le domaine de la blockchain, l’innovation étant au cœur des priorités stratégiques du Groupe. Depuis avril 2019, Société Générale et sa filiale Société Générale - FORGE, dédiée aux actifs digitaux, ont structuré plusieurs émissions natives de « security tokens » déployées sur DLT pour leurs clients. La dernière étant l’émission d’obligations digitales de 100 millions d’euros de la Banque européenne d’investissement (BEI) émise en 2021.
Arnaud Jacquemin, Directeur Général de Société Générale Luxembourg et membre du Comité de Direction du groupe Société Générale, a déclaré : « S’appuyant sur l’expertise différenciante des équipes SG - FORGE, notre connaissance intime de l’environnement des marchés de capitaux luxembourgeois et notre relation étroite avec LuxSE, cette toute première cotation montre la capacité de nos institutions à mettre en œuvre progressivement une technologie véritablement innovante, contribuant ainsi à construire les marchés globaux de capitaux de demain et leurs infrastructures ».
FACILITER LA DIFFUSION INDICATIVE DES PRIX ET DES DONNÉES
Compte tenu de la nature complexe des « security tokens » dans la phase initiale, le nouveau service de LuxSE ne sera disponible que pour les émetteurs et les demandeurs expérimentés et habilités pour les transactions sur les marchés financiers. De plus, seuls les instruments financiers, et plus particulièrement les titres de créance, peuvent être admis sur LuxSE SOL à ce stade.
Comme c’est le cas pour d’autres titres enregistrés sur LuxSE SOL, les « security tokens » ne seront pas admis à la négociation sur les marchés de LuxSE. Toutefois, l’enregistrement des titres DLT sur LuxSE SOL offrira une visibilité accrue aux « security tokens » et à leurs émetteurs, et facilitera en outre la diffusion des prix indicatifs et des données sur les titres sous cette nouvelle forme d’instruments financiers.
