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Les néo-banques au défi de la conformité réglementaire du secteur

Les néo-banques représentent aujourd’hui une part importante de l’industrie des technologies financières (fintech). Initialement perçues comme une alternative révolutionnaire aux banques traditionnelles, notamment grâce à leur modèle d’affaires exclusivement en ligne et leurs frais réduits, ces banques digitales font désormais l’objet d’une surveillance accrue de la part des régulateurs.

Les néo-banques représentent aujourd’hui une part importante de l’industrie des technologies financières (fintech). Initialement perçues comme une alternative révolutionnaire aux banques traditionnelles, notamment grâce à leur modèle d’affaires exclusivement en ligne et leurs frais réduits, ces banques digitales font désormais l’objet d’une surveillance accrue de la part des régulateurs.

Comme les banques traditionnelles, et malgré leur ADN technologique, les néo-banques doivent se conformer à un large éventail d’obligations réglementaires pour garantir la sécurité et la solidité du système financier dans son ensemble. Ces obligations peuvent varier d’un pays à l’autre et d’une région à l’autre, mais elles restent nombreuses : exigences en capital et liquidités (Bâle III), gestion des risques (crédit, marché, opérationnel), lutte contre le blanchiment d’argent (LBA), connaissance du client (KYC), ou encore protection des consommateurs et cybersécurité.

Et les enjeux sont cruciaux : le non-respect des règles peut entraîner de lourdes amendes, l’incapacité à opérer dans des zones géographiques spécifiques, une mise à mal de la réputation, la révocation de la licence bancaire, voire la faillite.

Les principaux défis des néo-banques

Initialement saluées par les clients pour leur modèle commercial exclusivement en ligne, les néo-banques sont désormais confrontées aux limites inhérentes à cette approche particulière. Malgré leur absence de réseau physique et leurs effectifs réduits, elles proposent des services bancaires à la fois pratiques et ergonomiques, à coûts réduits. Tous ces aspects positifs ne les exemptent pas pour autant de se conformer aux réglementations en vigueur, leur imposant de nouveaux défis à relever.

En matière de conformité réglementaire tout d’abord : les néo-banques opèrent dans un environnement fortement réglementé et doivent se conformer à de nombreuses lois et réglementations en fonction de leur présence géographique. Cela peut s’avérer d’autant plus difficile qu’elles ne disposent pas toujours des ressources, de l’expertise ou des outils nécessaires pour gérer cette complexité réglementaire et analyser son impact sur leur modèle économique.

Instaurer la confiance constitue pour elles un second défi : les néo-banques, nouvelles venues sur le marché des services financiers, doivent convaincre les clients qu’elles sont dignes de confiance malgré leur absence de présence physique, leur jeunesse et les scandales récents. Une confiance qui repose également sur la cybersécurité : en raison de leur modèle commercial exclusivement en ligne, les cyberattaques peuvent avoir des conséquences graves, telles que des pertes financières, une mauvaise image et des sanctions réglementaires.

Enfin, les aspects technologiques, au cœur de leur business model, ne doivent pas être mis de côté : le développement et la maintenance de l’infrastructure technologique peuvent être complexes et coûteux, en particulier à mesure que les néo-banques se développent.

Néo-banques et conformité aux normes bancaires : comment s’y prendre ?

Naviguer dans le paysage complexe de la conformité réglementaire peut représenter un défi de taille pour les néo-banques. Une approche progressive, nécessitant une forte collaboration entre différents départements, en particulier entre les opérations et les équipes de gouvernance, de gestion des risques et de conformité (GRC), reste la plus pertinente.

Ce qui commence par la constitution d’une documentation des processus, socle d’une conformité solide. Son principal objectif est d’établir et de maintenir des registres complets des processus de la néo-banque, prouvant qu’elle suit les procédures établies en conformité avec les lois et les réglementations. Pour ce faire, les néo-banques utilisent généralement des outils de modélisation des processus alignés sur les normes BPMN afin de faciliter la documentation, l’alignement et le stockage de la multitude de processus utilisés dans l’ensemble de l’organisation.

Etape suivante : l’évaluation des risques. En s’appuyant sur l’effort de documentation des processus précédemment établie, les néo-banques disposent d’une vision claire de leurs opérations. Grâce à cette visibilité optimisée, elles peuvent entreprendre la phase cruciale d’évaluation des risques, idéalement sur le même outil. Il s’agit d’identifier les lacunes réglementaires et de mettre en œuvre les procédures d’atténuation et les plans d’action nécessaires. En traitant ces risques de manière proactive, les néo-banques renforcent non seulement leur conformité réglementaire, mais aussi leur résilience globale.

Enfin, la phase de l’audit réglementaire peut intervenir sur les bases solides précédemment constituées, qui servent de schéma directeur complet aux processus, avec les risques associés, les niveaux d’évaluation et les contrôles d’atténuation. Munie de ces informations exhaustives, l’équipe de l’audit interne peut mener des audits approfondis pour garantir de manière indépendante le cadre de gestion des risques et de la conformité de la néo-banque.

En d’autres termes, pour relever efficacement le défi de la conformité réglementaire, complexe et constamment évolutive, les néo-banques doivent désormais allier l’innovation de leur modèle aux méthodes traditionnelles employées par les institutions établies. Ce faisant, elles peuvent construire un cadre de conformité solide qui, non seulement favorise la confiance et la crédibilité auprès des régulateurs et des clients, mais leur assure aussi une croissance et un succès durables.

Cyril Amblard-Ladurantie 22 janvier

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