Dans le cycle de vie d’un titre (y compris les ETF), le délai entre la date de négociation et la date de règlement permet de réaliser des étapes de traitement essentielles, nécessaires au nombre et à la valeur élevés des transactions. Depuis l’exigence du premier niveau du CSDR en 2014 - visant à normaliser le règlement et à atténuer le risque de contrepartie et de marché - la majorité des marchés européens ont adopté une nouvelle fenêtre réduite de deux jours ouvrables entre la négociation et le règlement, c’est-à-dire un cycle de règlement T+2. Les États-Unis ont suivi peu après, en 2017, en faisant passer le règlement standardisé de T+3 à T+2 et, en février de l’année dernière, la SEC a proposé de réduire encore le cycle de règlement à un jour ouvrable. Naturellement, cela soulève la question de savoir si l’alignement global doit être maintenu et comment cela sera réalisé sur le plan opérationnel. La réduction du cycle de règlement permettra de réduire à la fois la période pendant laquelle les investisseurs sont exposés à leurs contreparties et leurs risques associés, de marché et de crédit, surtout pendant les périodes de forte volatilité des marchés.
Inévitablement, lorsqu’un changement de processus important est à l’ordre du jour, il y a des défis à relever pour faciliter une transition réussie. En raison de la composition mondiale des ETF, ces défis peuvent être encore plus spécifiques dans ce domaine. Les ETF mondiaux contenant une diversité géographique de titres sous-jacents ont des exigences transfrontalières supplémentaires qui doivent être prises en compte, tout en restant conscients des différents fuseaux horaires et des calendriers de vacances des marchés. Tous ces éléments peuvent rendre le paiement plus vulnérable aux retards, qui deviendront de plus en plus fréquents dans un cycle T+1. Par exemple, en raison de la cotation croisée des ETF, les fournisseurs de liquidités transfèrent régulièrement des stocks entre différents dépositaires centraux de titres (DCT) afin de régler les transactions sur les différentes places de négociation. Si ces transferts transfrontaliers de titres ne sont pas robustes, ils impliqueront des opérations complexes et des dates limites restrictives pour les transactions. En outre, les transactions transfrontalières impliquant une partie en devises doivent être prises en considération en raison du décalage entre le règlement des devises et celui des titres, qui pourrait entraîner des complications dans le règlement des transactions contingentes portant sur des titres.
Les défis ne peuvent être relevés que dans le cadre d’un dialogue ouvert.
Il semble qu’il y ait plus de systèmes et de processus à modifier pour faciliter un cycle de règlement à T+1 qu’il n’y paraît à première vue, avec une mise à niveau de l’infrastructure des dépositaires centraux de titres et un réexamen des seuils existants pour les transferts transfrontaliers. En outre, un cycle raccourci pourrait entraîner une augmentation des défauts de règlement qui seront soumis à des pénalités financières en vertu de la réglementation sur les dépositaires centraux de titres (CSDR), en particulier dans les premiers jours suivant la transition. Ces coûts pourraient être répercutés sur les investisseurs finaux sous la forme d’un élargissement des écarts entre les prix de vente et les prix d’achat.
En raison de la fragmentation des marchés européens, un effort réfléchi et coordonné est nécessaire pour assurer une transition sans heurts. Un dialogue actif entre les émetteurs d’ETF, les bourses, les investisseurs et les dépositaires sera nécessaire. En outre, il faudra tenir compte des délais, de l’impact et des procédures de mise en œuvre, ainsi que de l’adaptation nécessaire des cadres opérationnels et réglementaires. La proposition de la SEC a déjà fait réagir l’UE et le Royaume-Uni, ce dernier ayant créé un groupe de travail sur les règlements.
Malgré les obstacles opérationnels, des solutions existent et les processus peuvent être améliorés pour s’adapter au changement. Par exemple, les équipes de gestion de portefeuille des émetteurs d’ETF vérifient les valeurs liquidatives avant leur validation par le responsable chargé de l’évaluation, et le passage à un règlement à T+1 réduirait le temps précédemment consacré à ce processus. Pour alléger la pression qui en résulte, les transactions sur le marché primaire pourraient être réglées sur la base d’un montant estimé, un ajustement étant effectué après confirmation de la valeur liquidative, ce qui est déjà le cas pour certaines opérations. Un processus efficace et automatisé serait nécessaire pour soutenir ce processus à grande échelle, car il serait autrement en grande partie manuel et intensif sur le plan opérationnel.
Tout bien considéré, un passage efficace et coordonné à T+1 constituera un facteur de réduction des risques sur le marché européen et pourrait apporter d’autres avantages, tout en favorisant l’harmonisation à l’échelle mondiale. Ces facteurs travailleront en tandem pour renforcer la robustesse et la résilience du cadre de marché actuellement en place. Pour l’avenir, un nombre très restreint d’entités se préparent à des cycles de règlement le jour même, ce qui pourrait finir par se concrétiser, à l’instar de certaines bourses numériques qui s’accommodent déjà d’un règlement à T+0. Quoi qu’il en soit, le marché européen a déjà réussi à mener à bien des initiatives de collaboration et il ne fait aucun doute qu’il continuera à le faire.
