L’ESMA (« European Securities and Markets Authority ») a publié les détails de son travail relatif aux indexations rampantes.

L’indexation rampante, aussi connu sous l’appellation « index hugging », illustre la pratique des gérants de fonds qui prétendent gérer activement leurs portefeuilles alors qu’en réalité, ils suivent ou restent proches d’un indice de référence.

L’ESMA s’inquiète du fait que cette pratique nuise aux investisseurs, vu qu’ils ne reçoivent pas le service ou le profil de couple rendement/risque attendu, au regard des documents d’information de ces fonds, tout en payant potentiellement des frais de gestion plus élevés par rapport à ceux correspondant habituellement à la gestion passive.

L’ESMA a travaillé sur un échantillon de 2600 fonds, en se concentrant sur les fonds UCITS domiciliés dans les États membres de l’Union Européenne, qui ne sont pas classés comme fonds indiciels et qui ont au moins 50 millions d’euros d’actifs sous gestion, lancés avant le 1er Janvier 2005 et des frais de gestion de plus de 0,65% de la valeur nette d’inventaire (VNI) du fonds.

L’ESMA a cherché à déceler une indication du niveau d’indexation rampante à l’échelle européenne. Les mesures quantitatives, comme le pourcentage du portefeuille de fonds UCITS qui ne coïncide pas avec leur indice de référence sous-jacent, indique qu’entre 5 et 15 % des fonds UCITS actions pourraient faire de l’indexation rampante.

L’ESMA a ensuite examiné les documents d’information des fonds concernés - pour voir comment leur stratégie de gestion a été décrite - et a constaté que ces documents avaient tendance à confirmer les résultats de l’analyse quantitative.

Steven Maijoor, président de l’ESMA, a déclaré : « L’indexation rampante est un problème qui a attiré l’attention des investisseurs et des groupes de protection des épargnants dans l’ensemble de l’Union européenne et l’ESMA a joué un rôle clé pour mener l’enquête à ce sujet à l’échelle européenne. La protection des investisseurs est au cœur de notre mission et les résultats préliminaires soulèvent des questions qui méritent une analyse plus approfondie. Les gestionnaires de fonds doivent fournir aux investisseurs une information juste, claire et non trompeuse. En partenariat avec les régulateurs nationaux, nous sommes en train de suivre attentivement ce problème. »

Prochaines étapes

L’ESMA continuera à travailler avec les régulateurs nationaux pour déterminer d’autres actions, étant donné que l’analyse ne donne qu’une première indication pour savoir si certains fonds pratiquent l’indexation rampante. L’ESMA jouera un rôle actif afin de mettre en place une coordination de l’analyse complémentaire menée au niveau national, même si des enquêtes plus approfondies – réalisées fonds par fonds - relèveront nécessairement de la compétence des autorités nationales dans le cadre de leur contrôle de supervision. Avec l’ensemble de ces autorités, l’ESMA évaluera également la nécessité de nouvelles mesures afin de veiller à ce que tous les acteurs se conforment pleinement à leurs obligations d’information.